Par Cyril Fabre

ES FICHIERS MP3, jusqu'ici encore peu connus du grand public, sont désormais devenus tristement célèbres depuis quelques semaines : Napster.com, MP3.com ainsi que plusieurs centaines d'autres sites font actuellement l'objet de poursuites judiciaires pour la diffusion d'œuvres musicales dans ce format. Conséquence de leur succès, l'industrie musicale, réunie en janvier dernier au MIDEM à Cannes, a, en effet, accusé, pour la première fois de son histoire, un recul significatif des ventes de disques. Paradoxalement, le MIDEM créait en parallèle une nouvelle manifestation : MIDEM Net, entièrement consacrée à la musique en format numérique sur Internet. Objet de mythe pour certains, de crainte pour d'autres ou encore de nouvel eldorado du Net, les MP3 ne laissent en tout état de cause pas indifférents.

Les fichiers MP3, jusqu'ici encore peu connus du grand public, sont désormais devenus tristement célèbres depuis quelques semaines : Napster.com, MP3.com ainsi que plusieurs centaines d'autres sites font actuellement l'objet de poursuites judiciaires pour la diffusion d'œuvres musicales dans ce format. Conséquence de leur succès, l'industrie musicale, réunie en janvier dernier au MIDEM à Cannes, a, en effet, accusé, pour la première fois de son histoire, un recul significatif des ventes de disques.
Paradoxalement, le MIDEM créait en parallèle une nouvelle manifestation : MIDEM Net, entièrement consacrée à la musique en format numérique sur Internet.
Objet de mythe pour certains, de crainte pour d'autres ou encore de nouvel eldorado du Net, les MP3 ne laissent en tout état de cause pas indifférents. Considérés par le grand public comme des « œuvres libres », les fichiers musicaux MP3 constituent pourtant des œuvres de l'esprit protégées par le droit de la propriété littéraire et artistique.
Afin de faire toute la lumière sur les différentes rumeurs circulant sur le réseau concernant la légalité ou l'illégalité des MP3 et de leur utilisation, examinons ensemble les questions les plus fréquemment posées.

Le format MP3 est-il en lui même illégal ?

La question pourrait faire sourire certains d'entre vous, et pourtant, les rumeurs sur le Net vont encore bon train, car de nombreux sites sèment encore le doute : le MP3 serait illégalLe MP3 devient dès lors une sorte de fruit défendu par lequel tout internaute devient, pour le temps d'un téléchargement, membre de la grande communauté des « hackers » qui piratent les sites les plus sécurisés, accèdent à des fichiers confidentiels, détournent de l'argent, etc… Mais la vérité, une fois de plus, est ailleurs…
Est ce qu'un graveur de CD-Rom, une photocopieuse ou encore un lecteur de MP3 (par exemple le lecteur Rio de la société Diamond ayant donné lieu à des poursuites aux Etats-Unis) sont illégaux ? A défaut d'être interdits par la loi, seule l'utilisation de ces objets peut éventuellement être à des fins illégales
.Le MP3 n'est donc pas illégal en soi, mais simplement un moyen de commettre une infraction à la loi, notamment aux prérogatives des titulaires de droits.

Peut-on légalement télécharger un fichier musical MP3 si l'on possède l'original ?

80% des personnes ayant participé au sondage « Nul n'est censé ignorer la loi » au 8 février pensaient qu'il est possible de télécharger en toute légalité un fichier MP3 dont ils possèdent l'original. Sentiment a priori légitime et pourtant … Pour rappel, le simple fait de diffuser sur Internet une œuvre de l'esprit, notamment un fichier musical quelqu'en soit le format, sans l'autorisation de l'auteur est un acte de contrefaçon. La première affaire sur Internet avait d'ailleurs des circonstances similaires (Tribunal de Grande Instance de Paris, ordonnance de référé, 14 août 1996). Des étudiants ayant reproduit les paroles des chansons de Jacques Brel et Michel Sardou, dont ils devaient éventuellement posséder l'original, avaient été condamnés pour contrefaçon. Les titulaires de sites qui diffusent des MP3 sans autorisation des titulaires de droits sont donc des contrefacteurs.

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Cyril Fabre

Considérés par le grand public comme des « œuvres libres », les fichiers musicaux MP3 constituent pourtant des œuvres de l'esprit protégées par le droit de la propriété littéraire et artistique. Afin de faire toute la lumière sur les différentes rumeurs circulant sur le réseau concernant la légalité ou l'illégalité des MP3 et de leur utilisation, examinons ensemble les questions les plus fréquemment posées.

1ère partie

2ème partie

3ème partie