Le droit d'auteur, cet inconnu...
Petit rappel de cette institution
Depuis quelques temps le droit d'auteur est brandi à tout va par certains et critiqué par d'autres. Est-ce un droit justifié ? Pourquoi le respecter ? Autant de questions auquel cet article va tenter de répondre.
Les origines
"Le droit d'auteur a été inventé par M. de Beaumarchais, un homme de théâtre (1732-1799, auteur du Barbier de Séville et du Mariage de Figaro). Il a remarqué que, lors des spectacles, les comédiens, les décorateurs, les costumières étaient payés mais que celui qui avait écrit la pièce, celui-là était payé selon le bon plaisir du Prince, du mécène ou du Roi de l'époque.
Parfois, on ne mentionnait même pas son nom ! Les compagnies de théâtre avaient beaucoup de difficultés pour vivre de leur art. Elles ne pouvaient pas payer elles-mêmes l'auteur des pièces. Alors, on a considéré qu'au théâtre, celui qui engageait la troupe devait non seulement payer les comédiens et la petite administration qui l'entourait mais
également l'auteur de la pièce.
Petit à petit, l'idée a fait son chemin. Les textes à la base du droit d'auteur remontent à la Révolution française, au décret de la Constituante de 1791, voté après un rapport
de Le Chapelier qui contient une phrase célèbre : "La plus sacrée et la plus personnelle de toutes les propriétés est l'ouvrage, fruit de la pensée d'un écrivain".
Le droit d'auteur est également un droit de l'homme reconnu par l'article 27 de la Déclaration des Droits de l'Homme.
Que contient il ?
Il a 3 objectifs principaux :
- Protéger l'auteur et stimuler la créativité (l'auteur
doit pouvoir vivre de son art et être rémunéré).
- Protéger celui qui prend des risques financiers. En musique par exemple, l'éditeur.
- Répondre aux besoins du public et permettre la circulation de la connaissance et l'accès à la culture.
Le mécanisme de protection de l'auteur ne se déclenche qu'à une seule condition: l'oeuvre g-doit être originale. Si c'est le cas, l'auteur a le droit d'exercer :
Son droit moral :
- droit à la paternité (faire connaître son oeuvre sous
son propre nom ou son pseudonyme)
- droit au respect de l'intégrité (on ne peut pas dénaturer
son oeuvre)
- droit de divulgation (l'auteur décide du moment où son oeuvre est achevée et prête à être communiquée au public).
D'autre part il y a les droits patrimoniaux (ou économiques) : c'est-à-dire les droits qui résultent de l'exploitation de l'oeuvre.
En somme
La question n'est plus de se demander si oui ou non le droit d'auteur est une institution ringarde et inadaptée au monde réel. Elle est pour les artistes le seul moyen de se voir reconnaître des créations.
Si un mouvement anti-démocratique utilise un morceau d'un artiste, l'artiste a donc les moyen de s'y opposer. Cela lui permet d'éviter d'être considéré comme un raciste a son insu.
Mais il est vrais que refuser à des sites de paroles de publier des morceaux a de quoi étonner.. Ces sites avaient t'il des activitées ou des intentions telles qu'elles risquaient d'entacher l'image de l'artiste ?
Cela ne relève plus ici uniquement du droit mais aussi du bon sens de chacun des intervenants.
Rien ne sert de chercher, mieux vaut trouver.
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